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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCHITEL
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ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES
ARCHITEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1536086
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2009
ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES de ARCHITEL

Présentation de la marque ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ARCHITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCHITEL domicilié(e) 5, RUE DE BELLE ILE, 72190 COULAINES (dossier no 2145615) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 777 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITEL SA domicilié(e) (dossier no 2145615) - France.

La marque ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHITEL LÓASIS DE VOS ARCHIVES est expirée depuis le 21 mai 2009.

ARCHITEL a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITEL Architecte en solutions d'archivage


ARCHITEL (S.A.) - 5, RUE DE BELLE ILE, 72190 COULAINES (dossier no 2145615) - France - SIREN 351777420


ARCHITEL SA - (dossier no 2145615) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145615 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription - Transmission de propriété n°41567 - Publication au BOPI

Emmagasinage dárchives et de microfilms dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage